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avec l'offre SOFRADOM Avantages |
Pour bénéficier de cette offre, le domicilié devra répondre aux modalités suivantes :
Le client domicilié devra justifier que son site Internet est toujours géré et développé par la société EPIXELIC et à jour de ses règlements au moment de la demande de remboursement.
Le client domicilié devra justifier de 12 mois consécutifs de domiciliation dans un centre SOFRADOM. Lors de la demande de remboursement, le client domicilié devra être à jour de ses règlements au sein de la société SOFRADOM. Par ailleurs, il ne pourra prétendre à aucun remboursement, même partiel, en cas de résiliation de son contrat de domiciliation avant les 12 mois consécutifs.
Le remboursement différé ne peut intervenir qu'à partir du 13ème mois de domiciliation. Pour cela le client domicilié devra présenter à la société SOFRADOM une facture prenant pour date d'effet le 1er mois facturé par la société EPIXELIC. Le client domicilié pourra prétendre au remboursement de la gestion de son site Internet uniquement pour la période des 12 premiers mois de domiciliation au tarif promotionnel à la signature de son contrat de domiciliation. Il est bien stipulé que le remboursement de 29 € HT par mois est un remboursement maximum et qu'il ne pourra jamais être supérieur au prix du loyer HT de domiciliation. Par conséquent le remboursement s'alignera au prix du loyer HT de domiciliation si celui-ci est inférieur à 29 € HT par mois.
A réception de la facture du client domicilié, SOFRADOM adressera un chèque de remboursement après contrôle par ses services des éléments transmis.
La non utilisation de l'offre SOFRADOM " AVANTAGES " n'entraînera pas une compensation financière et ne pourra pas être reportée ou cumulée sur les loyers de domiciliation ou autres prestations.
Cette offre réservée au client domicilié est limitée à une offre SOFRADOM " AVANTAGES " par contrat de domiciliation. SOFRADOM se réserve le droit de suspendre, modifier ou annuler la présente offre en cas de nécessité ; néanmoins le domicilié pourra faire réaliser autant de site Internet qu'il le souhaite sur la base de 29 € HT par mois pour la gestion et l'hébergement, la réalisation de chaque site restant offerte soit 1490€ HT par site.
La société SOFRADOM s'engage à ne pas prendre partie dans les relations commerciales entre le client domicilié et la société EPIXELIC. De même, elle ne pourra être tenue responsable des relations entre le client domicilié et la société EPIXELIC. Cette dernière étant juridiquement et financièrement indépendante.
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